CGV des prestations de services
Conditions générales de ventes des prestations de services de Mariette TREHIAUD (EÎ) ; sous le nom commercial de « Zen-Reikitude. »
* Préambule
Les présentes conditions générales de ventes (CGV) régissent les rapports entre Mariette TREHIAUD (EI), Maître-Enseignante Praticienne en Komyo Reiki humains et animaux (séance individuelle, en groupe, atelier en extérieur, à son cabinet ou au domicile des clients), consultante en géobiologie, conseillère en aromathérapie, sourcière-radiesthésiste, praticienne en communication connectée animalière; inscrite en tant qu'auto entreprise au répertoire SIRENE sous l'identifiant SIRET 488676016 00022, dont le siège social se trouve au 2797a route de Nîmes 38100 Saint-Gilles, exploitant à titre d'information seulement, pour le client, le site http://Zen-Reikitude.e-monsite.com
Et
Son client ayant réservé une quelconque prestation qui implique l'adhésion de ce dernier et son acceptation; et s'applique sans restriction ni réserve à toutes les prestations proposées par Mariette TREHIAUD qui se réserve le droit de modifier ou d'adapter à tout moment les présentes conditions générales de vente.
# Reiki
Il est préalablement rappelé que Mariette TREHIAUD accompagne les personnes dans leur bien-être personnel et également intervient dans le bien-être animalier.
* Responsabilité de chacun
Mariette TREHIAUD s'engage à réaliser ses prestations sans discrimination, dans le respect de votre vie privée, de votre dignité et de votre liberté.
Dans son activité elle tient compte des limites de ses compétences, de ses connaissances, ainsi que des moyens dont elle dispose pour vous accompagner.
Elle s'engage à exercer dans des conditions, des états ou des endroits respectueux de la qualité de ses services et dans le respect de la pratique des séances énergétiques.
Les prestations proposées par Mariette TREHIAUD ne remplacent en aucun cas un avis ou un traitement médical. Les informations partager lors des séances ou ateliers n'ont absolument pas pour objectif premier de diagnostiquer traiter guérir ou prévenir aucune maladie. Les suivis en Reiki et les accompagnements en Aromathérapie et Radiesthésie n'ont aucune visée médicale ni thérapeutique, et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementée par le code de la santé publique.
Mariette TREHIAUD ne peut en aucun cas vous demander d'arrêter un traitement médical, mais par contre pourra vous recommander de consulter votre médecin généraliste ou un médecin spécialiste, ou pour les animaux un vétérinaire, en cas de doute sur une quelconque problématique, dans le sens de la bonne santé.
Le client s'engage à lire les conditions de vente avant toute transaction
Le client s'engage à respecter son horaire de rendez-vous.
Dans le cadre d'une prise de rendez-vous pour séance individuelle de Reiki le client s'engage à ne pas attendre de guérison miracle. Mariette TREHIAUD ne soigne, pas elle permet seulement à votre flux énergétique de circuler plus librement et d'ainsi activer les capacités de votre corps à déclencher le processus d'auto guérison afin de retrouver un état émotionnel et de santé plus équilibré.
Le client restera habillé pour sa séance. Il aura pris soin de mettre des vêtements confortables.
Le client devra tenir informé Mariette TREHIAUD avant le commencement de la séance, de détails pouvant impacter la bonne évolution de cette dernière : Pacemaker, chimiothérapie, troubles cardiaques sévères...
En cas de doute un certificat de votre médecin autorisant la réalisation des séances pourra vous être demandé.
En tout état de cause vous devez vous assurer que les prestations qui sont réalisées sont compatibles avec votre condition physique. A cet égard Mariette TREHIAUD ne pourrait être tenue pour responsable des accidents qui seraient dus à la négligence d'un client.
Pour les animaux, le client aura mis tout en œuvre pour que l'animal soit dans les meilleures conditions possibles afin que la séance puisse se passer sans encombres.
* Conditions de réalisation des prestations
Les prestations sont proposés du lundi au samedi et ponctuellement le dimanche en fonction de la demande aux dates et lieux fixés d'un commun accord entre le client et Mariette TREHIAUD
Les séances peuvent avoir lieu chez le client (des frais de déplacement en sus peuvent être demandés en cas de dépassement des kilomètres deja pris en compte dans les tarifs visibles sur ce site); au cabinet de Mariette TREHIAUD (l'adresse vous sera remise lors de votre demande de réservation); à distance (il faudra fournir des informations nécessaires au bon déroulement de la séance); dans la nature (à condition que toutes les conditions soient réunies pour un bon déroulement de séance ou d'atelier); en milieu professionnel, scolaire ou de loisirs; en établissements de santé (hôpitaux, cliniques, maisons de retraite…); ou encore dans tous lieux recevant du public (salons, marchés, cadres évènementiels, …).
Pour toute séance à distance le client s'engage à fournir, au plus tard 5 heures avant l'heure réservée, les éléments nécessaires demandé (photos, nom, date de naissance...) pour la bonne réalisation de ce type de séance. Dans le cas contraire, la séance pourra etre considérée comme dûe; donc facturée.
Pour les prestations en cabinet, le client arrivera à l'heure et se verra accompagné jusqu'à la pièce qui sert de cabinet à Mariette TREHIAUD, il ne disposera pas de salle d'attente donc ne pourra arriver avec plusieurs autres personnes. Dans ce cas la voiture restera en dehors de la domiciliation de Mariette TREHIAUD et les autres personnes pourront alors rester dans le véhicule.
Pour les prestations au domicile du client, il aura tout mis en oeuvre pour un accueil de Mariette TREHIAUD en bonne et due forme pour que la séance puisse se passer dans les meilleures conditions possibles.
* Prix, réservation et annulation
La réservation des séances Reiki individuelles ou en groupe, des ateliers, des initiations Reiki ; qu'elles aient lieu à domicile, en cabinet, à l'extérieur ou à distance se fait sur rendez-vous uniquement et par appel téléphonique (au 0611378439) obligatoirement; afin de convenir d'un horaire suivant les disponibilités de chacun. Toute demande d'information, questions, renseignements peuvent se faire par téléphone, SMS ou mail (mtequidoma@gmail.com)
Dans le cadre d'une prestation à domicile ou pour toute prestation réalisée sans contrat écrit au préalable entre les parties ou devis signé valant bon de commande
Pour tout nouveau client la réservation du créneau horaire pour séance à distance se fera uniquement lorsque le paiement sera en possession de Mariette TREHIAUD.
Le règlement s'effectue en espèces, chèque ou virement bancaire. Lors de séances en présentiel pour l’option virement bancaire il doit être effectif la veille du jour du rendez-vous; sinon le prix est payable comptant en totalité au jour de la fourniture de la ou des prestations. Pour les séances à distance, chèque ou virement bancaire doivent être en la possession de Mariette TREHIAUD pour que la séance ait lieu.
Pour tout virement bancaire Mariette TREHIAUD vous transmettra sur demande son RIB par le moyen qui conviendra le mieux aux 2 parties.
En cas d'option d'envoi postal d'un chèque il sera mis à l'ordre de Mariette TREHIAUD EI et envoyé à l'adresse du siège social cité plus haut.
En cas de défaut de paiement total ou partiel des prestations à compter de la date de la réalisation de la prestation l'acheteur devra, selon la Loi (par défaut 30 jours), verser à Mariette TREHIAUD une pénalité de retard dont le taux est notifié sur la facture; et calculée sur le montant de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
Les prix des prestations sont indiqués en euros et présentés hors taxes (HT) car non soumise à la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) conformément à l'article 293b du CGI.
Ils sont visibles sur le site http://Zen-Reikitude.e-monsite.com ou alors sur demande par téléphone ou par mail ou encore en présentiel lors de son arrivée dans le document consultable à volonté sur demande. Ils sont également affichés dans le cabinet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version.
Si le coût des services ne peut-être déterminer, a priori, avec certitude (déplacement au-delà de la base par exemple) un devis détaillé sera remis au client avec la méthode de calcul du prix lui permettant de la vérifier.
Pour chaque prestation une facture est établie par Mariette TREHIAUD à destination du client. En fonction des périodes Mariette TREHIAUD pourra faire bénéficier le client de réduction de prix, remises ou rabais selon les promotions du moment qui seront communiqués sur le site, en cabinet ou encore dans le document portable que Mariette TREHIAUD met à disposition du client en présentiel.
Mariette TREHIAUD se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la réservation.
Le client bénéficie d'un délai de 24 heures avant son heure de réservation pour annuler cette dernière. Cette demande devra obligatoirement être faite par téléphone ou le cas échéant par SMS (dans ce cas le client devra être joignable par appel téléphonique pour que Mariette TREHIAUD puisse le contacter oralement quoi qu'il en soit dans les plus brefs délais).
Aucune modification dans les 24 heures avant la prestation ne sera réalisé. Si le client possédait un forfait cela lui sera décompter de ce forfait.
En cas de séance à l'unité, Mariette TREHIAUD se réserve le droit de lui facturer lors d'une prochaine séance 50% ou l'intégralité de la séance annulée tardivement en fonction de la situation.
Dans le cas d'un déplacement de Mariette TREHIAUD pour une séance à domicile qui n'aurait pas été annulée avant son départ (sur une base d'1h avant l'heure du endez-vous), elle se réserve le droit de demander la totalité de la séance non annulée à temps, par envoie de la facture appropriée.
Seul un certificat médical en bonne et due forme pour problème de santé avéré entraînant une annulation tardive du rendez-vous, ne donnera pas lieu a majoration.
Pour les animaux un certificat vétérinaire sera demandé dans le cas ou l'animal ne pourrait être opérationnel pour sa séance.
De manière générale Mariette TREHIAUD se réserve le droit de refuser d'effectuer d'autres prestations avec un(e) client(e) avec qui il y aurait déjà un défaut de paiement.
En revanche en cas de fièvre, toux importante, ou symptômes inquiétants, vous vous devez d'annuler votre rendez-vous dans les plus brefs délais.
* Délai de rétractation Sur toutes les séances Reiki Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ».
Conformément à l’article L 121-21-8 du Code de la Consommation, « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable express du consommateur et renoncement express à son droit de rétractation ». Ainsi, si la séance s’effectue dans les 14 jours suivant la réservation de cette séance, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation.
Si tout ou partie des prestations payées a déjà été effectué cette clause de rétractation ne pourra être invoqué (forfait, combo, duo, bons Cadeau, cartes cadeau par exemple)
* Retard de rendez-vous.
En cas de retard de votre part lors d'un rendez-vous qu'il soit à domicile, à l'extérieur, en cabinet, voir à distance, Mariette TREHIAUD se réserve le droit d'écourter d'autant de temps de retard la prestation, voire de l'annuler en cas de retard trop important. Dans ce cas vous pourrez reprendre rendez-vous à un moment plus propice afin de bénéficier d'une prestation complète et de qualité avec un supplément de 50 % de la somme de la prestation annulée pour retard trop important.
Toute prestation de service commencer est dû en totalité.
* Entretien préalable
Chaque début de séance commence par un entretien personnalisé permettant d'établir votre état du moment, de connaître vos attentes, vos besoins, de vous expliquer le déroulement de la séance et de vous informer sur les éventuelles contre-indications.
* Déroulement des séances de Reiki.
Les séances peuvent avoir lieu au domicile du client, en entreprise, en Ephad, en club, a l'extérieur, au cabinet a l'adresse suivante : 2797a route de Nîmes 38000 St Gilles, ou à distance (a la même adresse )
Lors de déplacements Mariette TREHIAUD amène une table de massage dans le cas où il y aurait suffisamment de place pour l'utiliser. Sinon il sera nécessaire de pouvoir avoir un lit ou un canapé ou un fauteuil qui bascule à disposition.
Il appartiendra au client de fournir son oreiller et couverture si besoin.
Pour les animaux, la séance se fera dans leur lieu de vie habituel. Pour les petits animaux, une pièce de la maison ou un espace en extérieur conviendront à partir du moment où les bonnes conditions sont réunies.(pas de bruit, de personnes qui passent ....)
Le prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour effectuer les séances demander par le client, dans le cadre d'une obligation de moyens et non de résultat, et dans les délais convenus entre eux.
* Sensibilité émotionnelle pendant séance ou après.
Dans la mesure où les prestations visent à mettre en lumière des charges émotionnelles ou révéler des informations enfuies dans l'inconscient il est possible que des émotions remontent à la surface pendant ou après une prestation.
En général ces effets sont momentanés et souvent positifs.
Cependant il arrive que ce travail de mise en conscience révèle des blessures ou une fragilité qui nécessite un soutien spécifique. Face à ses réactions le client ne peut tenir pour responsable Mariette TREHIAUD.
Dans ce cas il est bon que le client en informe cette dernière et qu'il se fasse superviser par le professionnel de son choix en parallèle de ses prestations.
Pour les animaux il en va de même, des réactions peuvent apparaître également. Il est de la responsabilité du gardien de faire appel ou non a un vétérinaire.
* Forfaits
En ce qui concerne les forfaits, ils ne sont pas remboursables ni échangeables, mais peuvent être cédé à un tiers s'il respecte les mêmes conditions que l'acheteur premier (avant tout kilométrique et a qui ils s'adressent humains ou animaux). Vous en informerez Mariette TREHIAUD dans un tel cas.
Ils disposent d'une date limite d'utilisation; au-delà ils seront considérés comme terminé.
Le forfait est payable en totalité et en un seul versement à la fin de la première séance faite.
* Cartes cadeau et bons cadeau
Le client a la possibilité d'acheter une carte cadeau ou un bon cadeau pour un tiers bénéficiaire sur simple commande par téléphone. Il devra spécifier sa demande et transmettre à Mariette TREHIAUD les informations nécessaires pour la bonne mise en œuvre de la carte cadeau ou du bon cadeau.
Les cartes cadeau et bons cadeau ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement ou d'échange de quelque nature que ce soit; mais peuvent être cédés à un tiers. En respectant les conditions kilométriques et a qui il s'adresse. Vous devrez alors en tenir informé Mariette TREHIAUD.
Ils sont à utiliser avant la date limite inscrite sur la carte cadeau ou le bon cadeau. Tout dépassement de la date les rendra nul.
Le paiement des bons cadeau ou cartes cadeau s'effectue en espèces par chèque ou par virement bancaire, et vous seront délivrés à la réception du paiement.
Ils vous seront remis en main propre s'il y a lieu ou seront envoyés à l'adresse postale que vous indiquerez à Mariette TREHIAUD; ou encore de façon électronique imprimable.
En cas de retard ou de non-acheminementt de la carte cadeau ou du bon cadeau par les services de la poste Mariette TREHIAUD décline toute responsabilité ; mais s'engage cependant dans ce dernier cas de figure à vous fournir une carte cadeau ou bon cadeau en version électronique dans les plus brefs délais.
Les cartes cadeau et bons cadeau sont à exemplaires uniques et donc ne peuvent être transmis diffusé, partagé, modifié copié même partiellement sous peine d'être poursuivi en justice (articles l 335 - 2 du code de propriété intellectuelle)
Les bons cadeau peuvent être utilisés en plusieurs fois jusqu'à hauteur de leur valeur. En cas de dépassement de la valeur d'un bon cadeau le supplément sera demandé et donc facturé au porteur du bon cadeau.
Les bons cadeau ou cartes cadeau ne sont ni remplacé ni remboursé en cas de perte ,de vol, ou de fin de validité.
Le bon cadeau ou la carte cadeau valent titre de paiement. S’ils ne sont pas présentés lors de la prestation, la séance devra être règlée.
* Réservation Ateliers et initiations
Pour tout atelier il sera demander au plus tard 5 jours avant la date effective, une réservation du prix du dit atelier, par chèque principalement, ou espèces le cas échéant.(dans ce dernier cas uniquement en remise en mains propres)
En cas d'annulation de l'atelier par Mariette TREHIAUD pour non atteinte du nombre de participants, ou pour cas de force majeure (météo, accident, maladie) le chèque ou les espèces seraient rendu de la manière qui conviendra aux 2 parties, dans le cas ou un report serait impossible pour le client ou pour Mariette TREHIAUD.
En cas d'annulation du fait du client, aucune modification dans les 48 heures avant le jour de l'atelier ne sera réalisé, l'atelier sera considéré comme du. A contrario, il pourra être intégralement remboursé sous 8 jours si le client à contacter Mariette TREHIAUD par téléphone pour la tenir informée de son annulation dans le temps impartis, donc antérieurement aux 48h avant le jour de l'atelier.
Dans le cas des initiations en Komyo Reiki, Reiki animalier et communication connectée animalière, un montant d'arrhes de 50% du prix de la prestation vous sera demandé pour réservation au plus tard 10 jours avant la date prévue; par chèque ou espèces.
Le complément de paiement se fera lors du rendez-vous convenu avec le client.
Aucun paiement différé n'est accepté
Mariette TREHIAUD informe le client que celui-ci dispose également d'un droit de rétractation de 14 jours sur les différentes initiations, à la date de la réservation. L'exécution de la prestation ne peut avoir lieu avant le dit délai sauf si le Client renonce expressément à son délai de rétractation conformément au Code de la Consommation.
Dans le cas de la renonciation à son droit de rétractation, en cas d'annulation par le client au plus tard 7 jours avant le jour de l'initiation, les arrhes seront rendues. Mariette TREHIAUD remboursera le paiement du client dans un délai pouvant aller jusqu'à 15 jours suivant la date de la demande de rétractation; cette dernière ne pourra se faire uniquement que par appel téléphonique. Si le client désire annulé moins de 7 jours avant, les arrhes seront du, aucun remboursement ne sera effectué.
* Incapacité de travail
En cas d'incapacité physique temporaire par suite de maladie ou d'accident de Mariette TREHIAUD, elle se réserve le droit de planifier de nouvelles dates d'interventions en concertation avec le client sans qu'il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d'indemnité.
En cas d'incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d'engagement avec les clients de Mariette TREHIAUD seront résilié de plein droit sans qu'il ne puisse lui être réclamé une indemnité compensatrice.
Les arrhes seront restituées aux clients dans un délai maximal de 8 jours suivant la fin d'activité.
* Données personnelles
Le client est informé que la collecte de ces données à caractère personnel est nécessaire à la réalisation de la séance et du service confié au prestataire. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l'exécution de la prestation
Les données à caractère personnel demandées sont réservées à l'usage unique du prestataire; et ne sont pas utilisés à des fins publicitaires ou marketing. Ces données sont couvertes par le secret professionnel du prestataire.
* Droit applicable - langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères seul le texte français ferait foi en cas de litige.
# Géobiologie
* Préambule
Toute prise de contact avec Madame Mariette TREHIAUD suppose la lecture préalable des présentes Conditions générales de Ventes. (Merci de prendre connaissance également du debut de ces cgv qui est commune a toutes les pratiques)
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé des Conditions Générales de Ventes au moment de la réservation des prestations en géobiologie, suite à acceptation du devis
* Analyse en géobiologie
C'est l'étude des influences de l'environnement sur le vivant.
Il en va de la recherche des perturbations naturelles, artificielles, subtiles, des corrections possibles, du nettoyage, de l'harmonisation du lieu.
(Liste non exhaustive.)
L'étude géobiologique d'un lieu se fait sur site du client exclusivement.
(Seule une préparation de prise d'informations sans déplacement, par Mariette TREHIAUD, autour du lieu indiqué par le client sera commencé 1 ou 2 jours avant le jour du rdv pour la bonne exécution de l'analyse le jour j)
La durée d'une analyse géobiologique peut varier entre une demi-journée et plusieurs jours; dans ce dernier cas seuls les frais de kilométrage en sus des 45km pris en compte dans les tarifs seront comptabilisés en plus.(cf grilles tarifs)
* Fonctionnement des prestations Mariette TREHIAUD s’engage à être présente au domicile du client aux dates et heures convenues, après validation de la signature du devis et versement des arrhes.
Le client et Mariette TREHIAUD s’engagent donc mutuellement à être présents et disponibles à la date et à l’heure du rendez-vous.
En cas de retard sur l’horaire fixé du fait du client, Mariette TREHIAUD tentera de contacter et/ou attendra le client jusqu’à 15 minutes après le début initialement prévu. La prestation pourra alors se faire mais sans rattrapage du temps perdu.
Au-delà de 15 minutes de retard, le rendez-vous sera considéré comme manqué du fait du client, aucun échange ne sera effectué, et les arrhes seront encaissés si par chèque, ou aucun remboursement ne sera réalisé si les arrhes avaient été transmis par virement ou espèces.
En cas d’impossibilité d’assurer le rendez-vous à l’heure convenue, le client doit avertir Mariette TREHIAUD par téléphone et par courrier postal ou mail, de l’annulation de son rendez-vous 72 heures au plus tard avant le jour du rendez-vous, afin d’obtenir un nouveau rendez-vous.
Dans le cas d’un délai inférieur à 72 heures, le rendez-vous manqué est considéré comme dû et aucun remboursement ou échange ne pourra être exigé. Pour rappel le dimanche Mariette TREHIAUD ne prend pas d'appel donc prendre en considération que ce jour là, votre demande d'annulation ne pourra être prise en compte. De ce fait pour un rendez-vous prévu initialement un jeudi, l'annulation ne pourra avoir lieu le dimanche mais au plus tard le samedi car le lundi le delais serai inférieur aux 72h avant rendez-vous demandé.
En cas d’impossibilité par Mariette TREHIAUD d’assurer le rendez-vous au jour et à l’heure convenu, notamment en cas de maladie ou de météo empêchant la bonne réalisation des prestations (orage, vent ou pluie si dehors, ...) un nouveau rendez-vous sera donné dans les plus brefs délais.
Les prestations au domicile / lieu de travail du client répondent aux usages de toutes prestations traditionnelles et respectent la confidentialité la plus parfaite des échanges. En outre, Mariette TREHIAUD est soumise à une obligation de moyen et non de résultat.
Toute communication à caractère inappropriée- notamment injurieux, raciste, pornographique ou obscène – du client pourra faire l’objet d’une interruption immédiate de la prestation en cours, sans possible remboursement.
Pour des raisons de fraudes, Mariette TREHIAUD se réserve le droit de vous demander de justifier votre identité, lieu de domicile et coordonnées, et le moyen de paiement utilisé.
Lors de la réalisation de la prestation en géobiologie, les préconisations formulées en matière de bien-être ne peuvent se substituer en aucun cas à des avis médicaux. L’intervention ne prétend pas guérir, soigner ou traiter de maladies. L’intervention en géobiologie ne dispense pas des consultations médicales d’usage.
L'intervention en géobiologie prétend uniquement favoriser le bien-être de ses clients sur leur lieu de vie ou de travail sur le plan physique. Il ne s'agit pas d'un droit au bonheur.
Toute réservation de prestation en géobiologie passée par le client implique l'acceptation sans restriction ni réserve à l'ensemble des conditions générales de vente (partie géobiologie)
* Devis
Toute prestation en géobiologie fera l'objet d'un devis préalable estimatif, remis ou envoyer par courrier simple ou courrier électronique.
Les devis sont gratuits
Ce devis sera le plus détaillé possible, et mentionnera les 2 parties.
Toute réservation de prestation, se fait par téléphone au 0611378439, et doit faire l’objet d’une confirmation écrite. La réservation pourra s’effectuer en retournant le devis de Mariette TREHIAUD, dûment revêtu de votre nom et prénom pour les particuliers ou du cachet commercial pour les professionnels, daté signé (avant la date de fin de validité notifiée) et revêtu de la mention manuscrite « bon pour accord »
Le devis vaudra commande après signature du client
La vente sera considérée comme définitive par Mariette TREHIAUD, dès reception du devis avec arrhes de 100€ (par chèque principalement, sinon par virement bancaire). Un mail d'accord fera foi.
Le Devis sera valable jusqu’à la fin de l’année en cours de la demande, sauf stipulation contraire portée sur celui-ci.
Si, lors d’une précédente réservation de prestation, l'acheteur s’est soustrait à l’une de ses obligations (défaut ou retard de paiement, par exemple), un refus de vente pourra lui être opposé, à moins que cet acheteur ne fournisse des garanties satisfaisantes ou un paiement total au devis. Aucun escompte pour paiement anticipé ne lui sera alors accordé.
* Annulation
La réservation de prestations passée peut être annulée par Mariette TREHIAUD à défaut de réception des arrhes de 100€ par chèque ou virement bancaire dans les 3 jours avant date de réservation du rendez-vous.
Dans le cas où le client demande une annulation en dehors des 14 jours de rétractation et aurait transmis à Mariette TREHIAUD les arrhes demandé avec devis signé et réservation de rendez vous mais n'aurait pas annulé de lui-même dans les 72 heures avant jour du rendez-vous et de façon écrite (voie postale ou mail) et par téléphone, les arrhes seront encaissés et facturés.
* Bon d'intervention
A l’issue de chaque prestation de Mariette TREHIAUD , un bon d'intervention devra être signé en deux exemplaires par les deux parties afin que chacune conserve un exemplaire de ce document faisant foi de la réalisation de ses engagements.
Seront transmis dans les 2 semaines suivantes au plus tard, par Mariette TREHIAUD, un bilan de l'analyse avec les différentes photos. Le tout sera envoyé par mail uniquement sauf demande expresse du client pour une autre version pour la partie bilan. Concernant les photos aucune ne sera envoyée par la poste, uniquement mail ,mms, ou clé usb exempte de virus et fourni par le client (dans ce cas le client sera en charge lui même de trouver un moyen pour la récupérer)
* Tarifs
Les prix sont ceux en vigueur au jour de la demande de devis.
Les tarifs des prestations sont en euros Net à Payer.
La TVA est non applicable, conformément à l’article 293B du Code Général des impôts.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et seront applicable dès les Devis suivants. Le vendeur se réserve le droit de modifier les tarifs et réactualiser les modalités des frais de déplacements à tout moment, ou toutes autres prestations, ils s’appliqueront dès les nouvelles demandes de prestations
* Paiement
Le paiement devra se faire dés la délivrance de la facture qui est donnée au client à la mi journée du jour du rendez-vous
Le règlement des prestations s’effectue par espèces ( dans la limite des plafonds légaux) par chèque ( celui-ci devra être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et établi à l’ordre de « Mariette TREHIAUD EI ». ) ou virement bancaire ( aux coordonnées bancaires qui vous seront remises lorsque vous en ferez la demande à Mariette TREHIAUD . Les frais étant à la charge de l'acheteur.)
Le vendeur se réserve le droit de demandé un chèque de banque si les montants engagés sont importants.
Le montant de la facture est intégralement dûe le jour du déplacement au domicile du client. Le paiement s’effectuera à la fin de la matinée du jour du rendez-vous.
Dans le cas d’un retard de paiement, le Client se verra appliquer une pénalité correspondante à trois fois le taux de l’intérêt légal, calculée sur le montant de la totalité des sommes dues.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
* Modifications Seront facturées en plus : les modifications demandées par le Client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet ; les frais de déplacement en sus par rapport aux déplacements au dela des 45km mentionnés; et toute intervention supplémentaire nécessaire à la réalisation du travail. Ces modifications et achats feront l'objet de la rédaction au préalable d'un devis complémentaire annexé au devis principal, et avec information et accord oral du client au préalable.
* Exécution des prestations
Les prestations et expertises sont réalisées à l’adresse indiquée par le client lors de l’acceptation du Devis. Il doit vérifier la conformité des renseignements donnés.
Le délai des prestations peut varier en fonction de l’importance et des caractéristiques du lieux. Un retard dans l’exécution des prestations, ne peuvent en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit.
* Incapacité de travail ou force majeure
En cas d’incapacité physique temporaire de l'intervenant de l'Entreprise par suite de maladie ou d’accident à la date d’intervention prévue, l'entreprise préviendra au plus tot le client et une nouvelle date sera définie en concertation avec le Client sans que ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de Mariette TREHIAUD seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé d'indemnité compensatrice. Les arrhes perçu seront restitués aux Clients dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.
En cas de force majeure (liées avec la météo ou tout autre problème technique, en dehors d'un problème de santé) qui en empêcherait l’exécution; le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible et trouvera une autre date avec le client pour exécuter la prestation; sans que ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité
* Droit de rétractation
concerne toute « Prestation sur devis »
Conformément aux dispositions de l’article L121-20 et suivants, modifié par la loi n°2009-841 du 26 juillet 2005 – art. 3 JORF 27 juillet 2005 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l’ACHETEUR (particulier) dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours francs.
Le délai court à compter de la date d’acceptation (donc signature ) du devis.
Si un client demande la réservation d'une prestation à l’intérieur du délai de 14 jours, Mariette TREHIAUD considère qu’il s’agit d’une exécution anticipée et que l’utilisateur renonce de lui-même à son droit de rétractation. Seule l'annulation 72h (soit 3 jours) avant sera alors prise en considération si faite en bonne et dû forme, donc en contactant Mariette TREHIAUD par téléphone et en lui envoyant au moins par courrier électronique la notification.
Si le client demande une réservation au-delà de 14 jours, l’utilisateur bénéficie pleinement de son droit de rétractation. Il en informera expressément Mariette TREHIAUD lors du contact téléphonique prévu pour cette réservation de rdv et se verra fixé à j+17 au plus tot (date du devis signé par le client servant de jour de référence pour le décompte) un jour et une heure pour ce rendez-vous.
La partie annulation 72 heures avant sera toujours possible
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, et dans le cas ou le client aura prévenu Mariette TREHIAUD par téléphone et mail, les arrhes versées seront rendues, ou détruites (chèque) avec accord du client au préalable.
* Obligations du client
Le client s’engage à mettre à disposition du prestataire tous les moyens nécessaires pour la réalisation des prestations, ainsi que la mise à disposition des lieux aux horaires et calendriers convenus sur le contrat.
Les diagnostics de géobiologie produits par Mariette TREHIAUD ne peuvent servir auprès des tribunaux ou dans le cadre de litiges.
* Protection des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que Mariette TREHIAUD collecte et utilise ces données pour la réalisation du présent contrat.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à Mariette TREHIAUD.
* Droit à l'image
Les photographies prises à l’occasion de la réalisation de la prestation peuvent être utilisées pour promouvoir le savoir-faire et l’image de Zen-Reikitude, notamment pour les documents commerciaux, ou site internet. A la signature du devis et à tout moment, le client a faculté de révoquer cette autorisation par simple écrit de sa part.
* Garanties, assurances et responsabilités
L'Entreprise garantit au Client la bonne exécution de ses prestations, telles que définies dans l’offre et conformément aux règles de l’art et aux bonnes pratiques.
Elle s’engage à souscrire toutes les garanties nécessaires pour couvrir les responsabilités qu’elle encourt du fait de l’exécution de sa Prestation pour des niveaux suffisants auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable.
Pour toute Prestation, l'Entreprise n’accorde aucune autre garantie que celles qui lui seraient imposées par une disposition légale ou réglementaire impérative. Par ailleurs, la responsabilité de l'Entreprise ne pourra être engagée qu’en cas de manquement, négligence ou faute prouvée et sera limitée aux préjudices matériels directs à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit, et ce, quel que soit le nombre d'actions, de fondements invoqués, ou de parties aux litiges.
En tout état de cause, au cas où la responsabilité de l'Entreprise serait retenue, la garantie serait limitée au montant payé par le Client pour la fourniture de la Prestation reçue.
Cette stipulation ne s'applique pas à une responsabilité pour décès ou blessure corporelle, ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter.
L'Entreprise sera exonérée de toute responsabilité lorsqu’elle aura été empêchée d’exécuter tout ou partie de ses obligations, notamment en matière de délais, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit en raison d’un cas de force majeur.
Les parties conviennent que seront notamment assimilés à des cas de force majeure tout événement revêtant les conditions d’imprévisibilité, d’irrésistibilité et d’extériorité rendant impossible l’exécution de la commande telles que : maladies, intempéries, inondations, catastrophes naturelles, sécheresses, pandémies, état d'urgence, grèves, ... (liste non exhaustive).
Pendant sa durée, la situation de force majeure entraîne la suspension de toutes prestations de l'Entreprise et prolonge d’autant l’exigibilité de ses engagements.
L'Entreprise ne peut également être tenue responsable de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des informations présentes sur son site internet ou de celles fournies lors de ses Prestations. Les renseignements et conseils donnés par l'Entreprise ne le sont qu'à titre informatif. En conséquence sa responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée pour des dommages résultants d’erreurs provenant de documents ou d'informations fournis au Client, en particulier lorsqu'elle a préalablement émis des réserves sur lesdites informations.
# Ventes accessoires à l'activité principale de Reiki
Les produits proposés par Mariette TREHIAUD sont dans le prolongement des prestations de service fournies, et en lien direct avec l'activité du Reiki. (Mais également utilisés en géobiologie)
Ce sont des produits naturels, à base de plantes ne recevant aucun traitement, et fait main.
Les produits à la vente sont les suivants: bâtonnets de fumigation, poudres d'encens à bruler, ballotins de lavande.
La vente de ces articles ne se fait qu'en direct ( aucune vente en ligne), en cabinet dans la continuité d'une séance ou sur rendez-vous uniquement pour venir chercher les produits, ou encore lors de salons ou d'expositions ou Mariette TREHIAUD tient un stand.
Vous avez la possibilité de passer commande à Mariette TREHIAUD par téléphone ou en direct, mais aucune livraison ne sera effectué par cette dernière.
Lorsque la commande sera prête Mariette TREHIAUD avisera le client, et les 2 parties conviendront d'un rendez-vous afin que le client puisse venir récupérer au cabinet ou en exposition, ses produits contre le montant de la commande. Une facture sera remise au client après vérification ensemble des articles demandés par le client.
Aucune reprise ni échange ne sera fait après la vente.
Il en va de la responsabilité du client pour la bonne utilisation de chaque produit.
Les produits cités plus haut ne sont pas à usage alimentaire.